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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Pour la vente à réméré, c'est le propriétaire qui contrôle la date de rachat en levant l’option de rachat au moment où qu’il est en mesure de le faire. Dans ce cas, le vendeur occupe toujours bien immobilier et il lui est possible de le racheter dans un laps de temps de 6 mois à 5 ans. Dans la pratique, la vente à réméré donne au propriétaire vendeur la possibilité de racheter son bien dans un délai de 6 mois à 5 années moyennant la restitution du montant payé par l’acheteur plus une plus-value demandée par l’investisseur et décidée lors de la signature.
A présent, la vente à réméré s'appelle également la vente avec option de rachat exclusive. Cette dernière se différencie de la vente ordinaire essentiellement utilisée par les spécialistes qui veulent refinancer des biens immobiliers étant donné que cela propose à un propriétaire de vendre momentanément sa maison ou son appartement à un organisme spécialisé. Cette vente à réméré est seulement dédiée aux personnes propriétaires qui doivent faire face à une situation financière délicate.
Au cours toute la durée qui suit la date de signature, le bien immobilier ne peut être vendu par l'acheteur et il n’a aucune possibilité d'expulser le vendeur. En pratique, dès que la vente est signée et acceptée chez le notaire, ce dernier acquitte les dettes et la somme restante est reversée au vendeur. Pour toute demande, il convient d’évaluer votre situation et vos besoins avant de vendre votre bien avec option de rachat.
En compensation, le vendeur habite dans son bien et préserve son droit de racheter son bien en priorité à un montant défini au préalable. Il importe pour l’investisseur que l’option de rachat réservée au vendeur soit exercée dans un bref délai. Le propriétaire qui met en vente son bien peut racheter le bien immobilier dans un laps de temps défini.
La vente à réméré est une vente de bien immobilier avec option de rachat du bien immobilier dans un laps de temps n'excédant pas 5 années mais en pratique le délai n'excède pas les 24 mois. Le bien concerné par la vente à réméré sera en général une maison de l'investisseur et dans laquelle il veut habiter. La valorisation du prix de vente et le prix de rachat d'un bien immobilier en vente à réméré doivent être logiques concernant la valeur du bien. Le prix de rachat est déterminé en totale liberté par les parties et est présent dans l’acte de vente avec option de rachat qui sera signé devant notaire, sachant que le prix sera de 10 à 40 % inférieur à le prix du bien sur le marché.
Le rachat est l’une des solutions les plus courantes adoptées par les propriétaires et dont la situation financière est assez complexe. Le vendeur encaisse le solde engendré par la vente à réméré et peut alors régler ses dettes. Les paramètres de la vente à réméré sont le prix d'achat du bien par l'investisseur, le montant de l'indemnité d'occupation du logement, la valeur de la levée d'option de rachat et la durée de la transaction.
Les spécialistes arguent que la vente à réméré est une solution avantageuse pour le vendeur. L’indemnité d’occupation est payée par le vendeur à l’investisseur pour la durée du contrat. Au moment de la signature chez le notaire entre les deux parties, le vendeur sera en mesure de racheter son bien à une date ultérieure.
Durant toute la période du réméré, vous ne devrez payer qu’une indemnité mensuelle d’occupation du logement. Pour réaliser une vente à réméré, une estimation exécutée par un expert choisi par le tribunal, peut être demandée par l'acheteur. Si le vendeur n'arrive pas à racheter son bien immobilier, l'investisseur devient alors le propriétaire.
Son prix d’achat peut ne pas être que le même que le prix de vente dans le cadre d'une vente à réméré avec option de rachat et le montant est fixé à la suite d’une négociation entre les deux parties. Utilisée généralement à l'occasion de la vente d’un bien immobilier, une vente à réméré avec option de rachat donne au propriétaire la chance de racheter son bien.
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