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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Pour la vente à réméré, c'est le propriétaire initial qui choisit la date de rachat en annulant l’option de rachat au moment où qu’il peut. Dès lors, le vendeur vit toujours dans son bien et a l'opportunité de le racheter dans un laps de temps de 6 mois à 5 ans. Dans l’acte de vente, les parties fixent librement le montant de rachat avec une clause de rachat.
De nos jours, la vente à réméré est connue sous le nom de vente avec option de rachat exclusive. Certaines personnes se contentent d’une d’estimation immobilière ou d’une valeur notariée. La vente à réméré présente plusieurs avantages, particulièrement pour qui a des créances.
Durant toute la durée du réméré, initialement prévue dans le contrat, l'acheteur ne sera pas en mesure de vendre le bien immobilier. En cas de vente censée aboutir à un rachat, il est habituel de considérer que le montant total des créances ne doit pas dépasser 50 à 60% de la valeur réelle du bien. La vente à réméré consiste en la vente d’un bien avec option de rachat à un tarif fixé en amont.
En contrepartie, le vendeur occupe son bien immobilier et préserve son droit de racheter sa propriété prioritairement à un montant déterminé en amont. Il est tout à fait possible de vendre un bien en vue de le récupérer après en levant l'option de rachat. La possibilité est toujours offerte au vendeur de racheter le bien immobilier dans un laps de temps déterminé.
La vente avec option de rachat ne doit en aucun cas être identifiée à un rachat de crédit. La vente à réméré n’est pas une forme de crédit garanti par un transfert de bien, c’est une vraie vente immobilière. Le contrat de vente à réméré est un contrat authentique dans lequel est stipulé que le vendeur conserve le droit de racheter son bien immobilier dans un laps de temps convenu en reversant à l'investisseur la somme principal et les dépenses de son acquisition. Le prix de rachat est défini librement par les parties et figure dans l’acte de vente avec une option de rachat qui sera signé devant notaire, sachant que le prix sera de 10 à 40 % de moins que la valeur marchande du bien.
La vente à réméré avec option de rachat est la solution la plus choisie par personnes propriétaires possédant un ou plusieurs biens immobiliers et dont la condition financière est assez complexe. Le vendeur perçoit le solde correspondant à la vente à réméré et peut alors régler ses dettes. Les modalités de rachat du bien immobilier sont censées être identifiées sans équivoque en amont la vente à réméré avec option de rachat.
Quand un propriétaire est accablé par ses créances, une vente à réméré est la dernière alternative après le réaménagement de la dette et la demande d’un délai de grâce. Pour tout achat d'un bien immobilier comportant une option de rachat, l'acheteur doit être sûr que l'investisseur pourra racheter le bien en respectant délai fixé dans le contrat peu importe le moyen. L’investisseur peut réclamer une somme supplémentaire le jour de la levée d’option de rachat, une plus-value immobilière correspondant à la différence entre le prix lors de la vente et du rachat du bien.
Par principe, l'acheteur devient pleinement propriétaire le jour suivant la fin de la date de rachat. Dès que l’option de rachat est utilisée en temps voulu, le contrat de vente et le transfert de propriété sont alors annulés. Si le vendeur n'est pas en mesure de racheter son bien, l'investisseur devient propriétaire du bien.
Son prix d’achat peut être différent du prix de vente dans le cadre d’un contrat de rachat et le montant est fixé par les deux parties. Une vente à réméré vous va permettre de vendre un bien immobilier avec la possibilité de le racheter dans l’avenir.