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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Pour la vente à réméré, c'est le propriétaire qui choisit la date de rachat en levant l’option de rachat aussitôt qu’il est en mesure de le faire. Etant donné la conjoncture économique, le vente à réméré peut convenir à certains propriétaires connaissant des difficultés bancaires. De manière générale, la vente à réméré est une option avantageuse en ce qui concerne les propriétaires surendettés ou qui ont acquis de lourdes créances qu’ils ne peuvent plus payer par rapport à leurs revenus.
Pour mieux comprendre le fonctionnement, il appartient de dire qu’il peut y avoir plusieurs types de vente à réméré, dont la vente à réméré pour les biens immobiliers est assurément la plus réputée. Le montant se calcule en fonction du bien immobilier, de l'adresse et des besoins du propriétaire. Cette vente est une solution qui présente de nombreux avantages, en particulier pour quelqu'un endetté.
De son côté, le vendeur peut renoncer à son droit cela dit, il renonce donc à son bien. Pour les ventes aboutissant sur un rachat, il est habituel de considérer que le montant total des dettes ne doit pas dépasser 50 à 60% de la valeur réelle du bien. En fait, une vente à réméré correspond à la vente d’un bien avec option de rachat à un tarif fixé au préalable.
Une vente à réméré propose à un particulier ou à une entreprise exclue du crédit bancaire de vendre temporairement un bien immobilier. Il importe pour l’investisseur que l’option de rachat réservée au vendeur soit utilisée dans un bref laps de temps. L'option de rachat est un contrat par lequel le propriétaire peut, pour une période légale de 5 années au maximum, en pratique généralement inférieure à 2 ans, de reprendre le bien vendu, en échange du prix initial et remboursement des frais.
La vente à réméré est une vente immobilière avec option de rachat du bien immobilier dans un laps de temps maximum de 5 ans mais en pratique le laps de temps étant inférieur à 24 mois. La vente à réméré reste une vraie vente immobilière, ce n'est pas un rachat de crédit. Le prix de rachat est défini entre les 2 parties dans l’acte de vente incluant une clause de rachat. Le prix de rachat est fixé librement par les deux parties et est présent dans l’acte de vente avec une option de rachat signé chez le notaire, sachant que le prix est de 10 à 40 % inférieur à le prix du bien sur le marché.
Le rachat reste la meilleure option pour les propriétaires de biens immobiliers et dont la condition financière est devenue difficile. La vente à réméré permettra à l’acquéreur de recevoir de l’argent tout de suite et de prendre ensuite son temps pour vendre son bien sur le marché de l'immobilier. Les clauses de rachat du bien doivent être clairement identifiées en amont la vente à réméré avec option de rachat.
Les ventes à réméré sont essentiellement réalisées sur des biens comme une maison ou un appartement mais également sur des bureaux ou sur des terrains viabilisés. L’indemnité mensuelle est réglée par le vendeur à l'acheteur pour la durée du contrat. Cependant, la vente à réméré peut également concerner une résidence secondaire ou locative.
Pour la levée d’option de rachat de son bien, le propriétaire bénéficie d’un laps de temps précis, fixé préalablement dans le contrat. Pour le rachat de son bien, le vendeur pourra signer un prêt auprès d'un établissement bancaire avec une option de rachat. La vente à réméré permet de conserver son patrimoine immobilier dans les situations financières difficiles.
Son prix d’achat peut ne pas être que le même que le prix de vente dans le cadre d’un contrat de rachat et son prix est fixé à la suite d’une négociation entre les deux parties. Une fois que votre situation financière est rétablie, il vous est possible d'emprunter à nouveau pour redevenir propriétaire du bien immobilier vendu à réméré, si toutes les conditions pour souscrire à un crédit immobilier sont remplies.
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