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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Il est important de comprendre tous les aspects de l’opération, les principes généraux et comment fonctionne cette vente immobilière. Dans la conjoncture économique, le recours à une vente à réméré peut convenir à certains propriétaires ayant des problèmes financiers. Dans l’acte de vente, les parties fixent librement le montant de rachat avec une clause de rachat.
A présent, la vente à réméré s'appelle également la vente avec option de rachat exclusive. Cette dernière est différente de la vente traditionnelle essentiellement employée par les financiers qui désirent financer à nouveau un bien immobilier par le fait qu’elle propose à un propriétaire de vendre momentanément son bien à un organisme spécialisé. La vente à réméré présente plusieurs avantages, en particulier pour qui a des créances.
Durant toute la durée du réméré, préalablement inscrite dans le contrat, l'acheteur n'aura pas le droit de mettre en vente le bien immobilier. Elle permet à tous les propriétaires qui ont épuisé les recours bancaires de trouver une solution pour refinancer leurs créances. La vente à réméré est la vente d’un bien immobilier avec la possibilité de racheter le bien à un tarif fixé à l’avance.
En compensation, le vendeur habite dans son bien et préserve son droit de racheter sa maison prioritairement à un montant défini en amont. Il est important de prévoir dans une clause spéciale de l’acte de vente à réméré que l’option de rachat pourra être utilisée durant le réméré. L'option de rachat est un engagement par lequel le vendeur a la possibilité, pour une période légale de cinq années maximum, en général inférieure à 24 mois, de reprendre le bien vendu, en échange du prix initial et remboursement de divers frais.
La vente à réméré est un contrat de vente conclu entre le vendeur d’un bien immobilier et l’acheteur qui est en l’occurrence un investisseur. La vente à réméré n’est pas une forme de crédit garanti par un transfert de bien, c’est une réelle vente immobilière. Le contrat de vente à réméré est un contrat authentifié chez le notaire dans lequel est stipulé que le propriétaire vendeur conserve le droit de racheter son bien durant un laps de temps défini en remboursant à l'investisseur le montant principal et les coûts de son acquisition. Le prix de rachat est défini librement par les parties et est présent dans l’acte de vente avec une option de rachat qui sera signé devant notaire, sachant que le prix est de 10 à 40 % inférieur à le prix du bien sur le marché.
La vente à réméré avec option de rachat reste la meilleure option pour personnes propriétaires possédant un ou plusieurs biens immobiliers dont la situation financière est assez complexe. Le vendeur en quête de liquidités encaisse le solde de la vente à réméré et peut ainsi réaliser son projet. Le propriétaire pourra choisir de lever cette option tout de suite après la signature.
Les spécialistes affirment qu’il s’agit d’une formule de vente avantageuse pour le propriétaire. L’indemnité d’occupation du bien est réglée par le vendeur à l'acheteur pour la période du contrat. Grâce à un contrat signé devant un notaire, le vendeur pourra racheter son bien à une date ultérieure.
En signant un contrat de vente à réméré, vous ne devrez payer qu’une indemnité mensuelle d’occupation. Lorsque l’option de rachat est utilisée en temps voulu, elle entraîne l’annulation du contrat de vente et du transfert de propriété. Après avoir chercher toutes les possibilités, la vente avec option de rachat exclusive est le meilleur moyen d'échapper à une vente aux enchères.
Un propriétaire endetté va pouvoir mettre en vente son bien immobilier avec une option de rachat. Après avoir retrouver une situation financière correcte, vous empruntez une nouvelle fois pour redevenir propriétaire du logement que vous avez vendu à réméré, si toutes les conditions pour souscrire à un crédit immobilier sont remplies.
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