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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Il est important de comprendre les points importants de l’opération, les principes généraux et le fonctionnement de la vente à réméré. Dès lors, le vendeur vit toujours dans bien immobilier et a l'opportunité de le racheter dans un délai de 6 mois à 5 années. En règle générale, la vente à réméré avec option de rachat offre au vendeur l'opportunité de racheter son bien dans un délai de 6 mois à 5 années moyennant la restitution du prix payé par l’acheteur plus une plus-value demandée par l’investisseur et décidée lors de la signature.
En revanche, à l'inverse d'une vente traditionnelle, une vente à réméré propose racheter votre bien dans un délai déterminé. Certains se contentent d’une d’estimation immobilière ou d’une valeur notariée. La vente à réméré est exclusivement consacrée aux personnes propriétaires qui se retrouvent dans une situation bancaire délicate.
Le vendeur peut abandonner ses droits toutefois il perd ainsi son bien immobilier. En pratique, aussitôt que la vente est signée dans un cabinet notarial, celui-ci acquitte les dettes et le solde est reversé au vendeur. La vente à réméré consiste en la vente d’un bien immobilier avec la possibilité de racheter le bien à un montant fixé au préalable.
La vente à réméré vous permet d'éviter une saisie de votre bien immobilier. Il est tout à fait possible de vendre un bien afin de le reprendre ensuite en levant l'option de rachat. Le propriétaire qui met en vente son bien peut racheter le bien immobilier dans un délai donné.
La vente avec option de rachat ne doit en aucun cas être identifiée à un prêt hypothécaire ou à un rachat de crédit. La vente à réméré reste une vraie vente immobilière, ce n'est pas un rachat de crédit. L'estimation du prix de vente et le prix de rachat d'un bien immobilier en vente à réméré doivent être logiques au niveau de l'estimation du bien. Le prix de rachat est fixé librement par le vendeur et l’acheteur et apparaît dans l’acte de vente avec une option de rachat signé chez le notaire, dont le prix est de 10 à 40 % de moins que la valeur marchande du bien.
Le contrat pour une vente à réméré doit être fait par un notaire qui contrôlera que le propriétaire sera en mesure racheter son bien immobilier à une date ultérieure. Le vendeur reçoit le solde correspondant à la vente à réméré et peut ainsi se servir de l'argent perçu. Les paramètres de la vente à réméré sont le montant d'achat du bien par l'acheteur, le montant de l'indemnité d'occupation mensuelle, le montant de la levée d'option de rachat et la durée de la transaction.
Les experts pensent qu’il s’agit d’une formule de vente avantageuse pour le propriétaire. Quand il achète un bien immobilier avec une option de rachat, l'acheteur doit être raisonnablement sûr que l'investisseur pourra racheter le bien au maximum dans le délai cité dans l’acte quel que soit le moyen. L'acheteur peut demander une somme supplémentaire le jour de la levée d’option de rachat, une plus-value immobilière qui correspond à la différence entre le prix lors de la vente et du rachat du bien.
Pour lever l'option de rachat de son bien immobilier, le vendeur dispose d’un laps de temps précis, fixé préalablement dans le contrat lors de la signature chez le notaire. Pour le rachat de son bien, le vendeur devra contracter un crédit auprès d'un établissement bancaire en incluant une option de rachat. La vente à réméré permet de conserver son patrimoine dans les situations financières compliquées.
Un propriétaire endetté va pouvoir vendre son bien en mettant une option de rachat. Une vente à réméré avec option de rachat vous propose de mettre en vente un bien immobilier avec la possibilité de son rachat dans l’avenir.
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