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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Il est important de comprendre en quoi consiste l’opération, les principes généraux et le fonctionnement de la vente à réméré. Dans ce cas, le vendeur occupe toujours bien immobilier et il lui est possible de le racheter dans un laps de temps de 6 mois à 5 années. Dans l’acte de vente, les parties fixent librement le prix de rachat avec une clause de rachat.
Pour mieux expliquer comment cela fonctionne, il revient à dire qu’il peut y avoir plusieurs types de vente à réméré, dont la vente à réméré concernant les biens immobiliers est clairement la plus utilisée. Le montant va dépendre du bien, de sa localisation et des critères du vendeur. La vente à réméré propose de nombreux avantages, principalement pour en situation d'endettement.
Durant toute la durée du réméré, préalablement inscrite dans le contrat, l'acheteur ne pourra pas vendre le bien. Pour les ventes aboutissant sur un rachat, il est habituel de considérer que le montant total des dettes ne doit pas dépasser 50 à 60% de la valeur réelle du bien. La vente à réméré consiste en la vente d’un bien immobilier (appartement, maison) avec la possibilité de racheter le bien à un montant fixé en amont.
En compensation, le vendeur habite dans son bien immobilier et préserve son droit de racheter son appartement ou sa maison prioritairement à un prix défini dès le départ. Il est plus réfléchi de stipuler dans une clause spéciale de l’acte de vente à réméré que l’option de rachat va pouvoir être utilisée pendant la durée du réméré. L'option de rachat est un contrat par lequel le propriétaire a la possibilité, pour une durée légale de cinq années au maximum, généralement inférieure à 2 ans, de reprendre le bien immobilier vendu, après restitution du prix principal et remboursement des différents frais annexes.
La vente à réméré est un contrat signé entre deux parties : le propriétaire vendeur d’un bien immobilier et l’acheteur c'est à dire un investisseur. La vente à réméré reste une réelle vente immobilière, ce n'est pas un rachat de crédit. Le prix de rachat est déterminé en toute liberté par les 2 parties (le vendeur et l'investisseur) dans l’acte de vente incluant une clause de rachat. Le prix de rachat est fixé librement par les parties et apparaît dans l’acte de vente avec option de rachat signé chez le notaire, dont le prix est de 10 à 40 % inférieur à la valeur du bien.
Le réméré est un contrat qui vous va permettre de préserver votre maison et de protéger votre famille. pas l’option de rachat dans le laps de temps déterminé au préalable, l'investisseur devient alors propriétaire. Les modalités de rachat du bien immobilier sont censées être clairement identifiées avant la vente à réméré avec option de rachat.
Les spécialistes s’accordent à dire que la vente à réméré avec option d'achat est une option intéressante à tous les niveaux pour le propriétaire. Lorsqu’il achète un bien immobilier avec une option de rachat, un investisseur doit être sûr que l'investisseur sera en mesure de racheter le bien au plus tard dans le laps de temps défini dans le contrat quel que soit le moyen. Au moment de la signature chez le notaire entre les deux parties, le vendeur pourra racheter son bien à une date ultérieure.
Dans la logique des choses, l'acheteur devient pleinement propriétaire le lendemain de la fin de la date de rachat. S'il souhaite racheter son bien, le vendeur pourra signer un prêt bancaire auprès d'une banque en incluant une option de rachat. Quand toutes les solutions ont été envisagées et étudiées, la vente à réméré avec option de rachat est la dernière solution pour éviter une vente aux enchères.
Son prix d’achat peut être différent du prix de vente dans le cadre d’un contrat de rachat et son prix est fixé par les deux parties. Utilisée bien souvent dans le cadre de la vente d’un bien immobilier, une vente à réméré accorde au propriétaire la chance de racheter son bien immobilier.
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