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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Il faut comprendre les points importants de l’opération, les principes généraux et le fonctionnement de cette vente particulière. Dès lors, le vendeur continue d’occuper son appartement ou sa maison et peut le racheter dans un laps de temps de 6 mois à 5 années. La vente à réméré avec option de rachat propose au vendeur la possibilité de racheter son bien immobilier dans un laps de temps de 6 mois à 5 années moyennant la restitution du montant payé par l’acheteur plus une plus-value demandée par l’investisseur et décidée lors de la signature.
De nos jours, la vente à réméré est connue sous le nom de vente avec option de rachat exclusive. La vente à réméré est différente de la vente traditionnelle souvent employée par les financiers qui souhaitent financer à nouveau des biens immobiliers par le fait qu’elle offre l'opportunité à un particulier de vendre temporairement sa maison ou son appartement à un spécialiste. La vente à réméré offre plusieurs points positifs, particulièrement pour quelqu'un endetté.
Pendant toute la période qui suit la date de signature, le bien ne peut pas être vendu par l'acheteur et il n’a aucune possibilité d’évincer le propriétaire. La vente à réméré permet à tous les propriétaires qui font face à une situation financière difficile de trouver une solution pour refinancer leurs dettes. Une vente à réméré est plus préconisée aux propriétaires en difficulté financière ayant besoin d'argent pour rembourser une dette.
En compensation, le vendeur reste l’occupant de son bien immobilier et conserve son droit de racheter son bien en étant prioritaire à un montant défini dès le départ. Il est tout à fait possible de mettre en vente un bien afin de le récupérer après par la levée d’option de rachat. Le propriétaire qui met en vente son bien peut racheter le bien dans un laps de temps donné.
La vente avec option de rachat ne doit en aucun cas être identifiée à un prêt hypothécaire ou à un rachat de crédit. La vente à réméré reste une réelle vente immobilière, ce n'est nullement un rachat de crédit. Le prix de rachat est déterminé en toute liberté par les deux parties dans l’acte de vente incluant une clause de rachat. Le prix de rachat est déterminé en totale liberté par les parties et apparaît dans l’acte de vente avec option de rachat qui sera signé devant notaire, sachant que le prix peut être de 10 à 40 % de moins que le prix du bien sur le marché.
C'est le notaire qui établi le contrat de vente à réméré en s'assurant que le propriétaire sera en capacité racheter son bien immobilier à une date ultérieure. pas l’option de rachat dans le délai imparti, l’acheteur devient alors propriétaire. Le vendeur peut lever cette option instantanément après la signature.
Les experts dans le domaine arguent qu’il s’agit d’une formule de vente intéressante à tous les niveaux pour le propriétaire. Quand il achète un bien immobilier comportant une option de rachat, un investisseur doit être raisonnablement sûr que l'investisseur aura les moyens de racheter le bien au maximum dans le délai inscrit dans l’acte quel que soit le moyen. Cependant, la vente à réméré peut aussi concerner un bien en location.
Par principe, l'acheteur devient propriétaire à part entière le jour suivant la fin de la durée de rachat. Quand l’option de rachat est exercée dans le délai défini en amont, elle annule de ce fait le contrat de vente et le transfert de propriété. Quand toutes les solutions ont été envisagées et étudiées, la vente à réméré avec option de rachat est la dernière solution pour éviter la liquidation des biens.
Le prix d'achat du bien peut être différent du prix de vente dans le cadre d’un contrat de rachat et son prix est fixé à la suite d’une négociation entre les deux parties. Une vente à réméré vous permet de mettre en vente un bien avec la possibilité de son rachat dans un futur proche.
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