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La vente à réméré à () ou vente avec faculté de rachat exclusive est un contrat de vente immobilière prévoyant pour un propriétaire à qui permet de vendre son bien tout en étant prioritaire pour le racheter par la suite et cela à un prix déterminé à l’avance.
Les types d’habitation qui peuvent faire l’objet d’une vente en réméré à sont :
Résidence principale à Résidence secondaire ou locative à (maisons, appartements ou châteaux) Biens tertiaires à (immeubles de bureaux ou commerces) Propriétés viticoles à Etude Gratuite Vente à Réméré
Pour la vente à réméré, c'est le propriétaire qui contrôle la date de rachat en enlevant l’option de rachat aussitôt qu’il est en mesure de le faire. Dans ce cas, le vendeur vit toujours dans bien immobilier et il lui est possible de le racheter dans un délai de 6 mois à 5 années. De manière générale, la vente à réméré est une alternative intéressante des propriétaires surendettés ou qui ont accumulé de lourdes créances qu’ils ne peuvent plus payer en fonction de leurs ressources.
De nos jours, la vente à réméré s'appelle également la vente avec option de rachat exclusive. La vente à réméré avec option de rachat est différente de la vente traditionnelle souvent exploitée par les spécialistes qui voulaient financer à nouveau des biens immobiliers sachant qu'elle offre l'opportunité à un propriétaire de vendre temporairement son bien à un organisme spécialisé. Cette indemnisation d’occupation peut être payée à l'avance si les finances du réméré sont suffisantes ou peut être réglée par le vendeur si ses ressources mensuelles sont assez élevées.
Au cours toute la phase qui suit la date de signature, le bien ne peut pas être vendu par l’investisseur et il ne peut pas évincer le propriétaire. En cas de vente censée aboutir à un rachat, il est habituel de considérer que le montant total des dettes ne doit pas dépasser 50 à 60% de la valeur réelle du bien. Une vente à réméré correspond à la vente d’un bien immobilier (appartement, maison) avec option de rachat à un prix déterminé à l’avance.
Une vente à réméré permettra à un particulier ou à une entreprise exclue du crédit bancaire de vendre temporairement un bien immobilier. Il est important de prévoir dans une clause particulière de l’acte de vente à réméré que l’option de rachat pourra être utilisée durant le réméré. Le vendeur peut toujours racheter le bien dans un laps de temps déterminé.
La vente à réméré est un contrat de vente conclu entre le vendeur d’un bien et l’acheteur : un investisseur. La vente à réméré n’est pas un crédit garanti par un transfert de bien, c’est une réelle vente immobilière. La valorisation du prix de vente et le prix de rachat d'un bien en vente à réméré doivent paraître justes concernant la valeur du bien. Le prix de rachat est déterminé librement par les parties et apparaît dans l’acte de vente avec option de rachat qui sera signé devant notaire, dont le prix sera de 10 à 40 % inférieur à la valeur marchande du bien.
Le rachat est l’une des solutions les plus courantes adoptées par personnes propriétaires possédant un ou plusieurs biens immobiliers et dont la condition financière est devenue difficile. pas l’option de rachat dans le laps de temps déterminé au préalable, l’acheteur devient totalement propriétaire. Le propriétaire pourra choisir de lever l'option de rachat aussitôt après avoir signé.
Les ventes à réméré sont essentiellement faites sur des logements mais aussi sur des biens tels des bureaux ou des terrains. A partir du moment où un vendeur souhaite racheter le bien immobilier dans le délai défini au préalable, son option de rachat s'annule. L’investisseur peut réclamer des frais supplémentaires le jour de la levée d’option de rachat, une plus-value immobilière qui correspond à la différence entre la valeur marchande du bien au moment de la vente et celle du bien au moment du rachat.
S'il souhaite lever l'option de rachat de son bien, le vendeur dispose d’un certain temps précis, fixé antérieurement dans le contrat de vente. Dans l'optique de racheter son bien, le vendeur prendra un prêt auprès d'une banque en incluant une option de rachat. En choisissant la vente à réméré, vous sauvez votre patrimoine.
Le fonctionnement de la vente à réméré est de donner la chance au débiteur de conserver la pleine propriété de son bien par le biais d’un contrat avec option de rachat dans un laps de temps préalablement fixé. Une vente à réméré avec option de rachat vous va permettre de vendre un bien immobilier avec la possibilité de le racheter dans un futur proche.
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